DUERP : réaliser une évaluation différenciée des risques professionnels pour les femmes et les hommes

Dans les entreprises, les femmes et les hommes occupent souvent des postes différents, qui les exposent à des risques professionnels et à des conditions de travail également distinctes. Dans les métiers, secteurs ou services majoritairement féminins, ces risques tendent à être invisibilisés et sous-évalués, faisant par conséquent l’objet de mesures de prévention insuffisantes.

L’exposition à un même risque peut par ailleurs avoir des effets différents sur la santé des femmes et des hommes, en raison de leurs situations sociales respectives ou de leurs différences biologiques. De plus, pour un même poste, les tâches réellement effectuées varient souvent selon le sexe, du fait d’une répartition genrée des activités.

Prendre en compte ces expositions et impacts différenciés dans l’évaluation des risques professionnels et dans le DUERP permet d’élaborer des plans de prévention plus adaptés à la réalité du travail.
L’enjeu est de réduire les inégalités de santé et d’améliorer les conditions de travail pour toutes et tous.

Ce guide fournit des repères pour mettre en œuvre une évaluation différenciée des risques professionnels. Il permet en particulier de :
– mieux prendre en compte les écarts d’exposition entre les femmes et les hommes,
– mieux prendre en compte les impacts différenciés des risques.

Il permet ainsi de réaliser une évaluation des risques au plus près des situations de travail, formalisée dans le DUERP, et d’identifier des mesures de prévention adaptées.

La démarche proposée permet de se mettre en conformité avec les obligations réglementaires.
Le code du travail prévoit depuis 2014 que l’évaluation des risques doit intégrer « l’impact différencié à l’exposition aux risques en fonction du sexe ».

A qui s’adresse le guide ?

Il s’adresse aux préventeurs, RH, représentants du CSE pour les aider à enrichir les DUERP par une démarche d’évaluation différenciée, aux experts en prévention dont les services de prévention et santé au travail afin de les outiller dans l’accompagnement de telles démarches.

Quel est son contenu ?

Le guide est construit en trois parties :

– la première fait le point sur les connaissances sur la santé des femmes au travail et les écarts femmes hommes. Ce sont autant de données qui peuvent être utilisées pour justifier d’enrichir les pratiques d’évaluation des risques ;

– la deuxième partie détaille une méthode d’évaluation des risques en 5 phases et identifie comment mieux prendre en compte l’approche différenciée à chacune d’entre-elles ;

– la troisième partie est constituée de 7 fiches pratiques contenant des repères par famille de contraintes de travail ou de risques pour mieux identifier les écarts possibles entre les femmes et les hommes.