Appel à projet : Développement d’une filière de granulés en France
Publié le 12 juin 2023
Dans le cadre d’un dispositif dans le but de faire émerger une offre de granulés diversifiée permettant l’adaptation et/ou le développement d’usines de granulés normés de différentes catégories et favorisant l’utilisation de certains types de biomasse, vous pourrez retrouver tous les documents relatifs à ce sujet en cliquant sur les liens ci-dessous :
L’arrêté du 19 mai 2023 relatif à l’approbation du cahier des charges de l’appel à projets : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047580935
Le document de l’appel à projets :
https://agirpourlatransition.ademe.fr/collectivites/aides-financieres/20230525/developpement-dune-filiere-granules-france
