▼ Nos services en département

Relations collectives de travail et Dialogue social

L’intéressement, c’est le moment de s’y intéresser

Qu’est-ce que l’intéressement ?
L’intéressement est un dispositif d’épargne salariale qui (...)

Relations collectives de travail et Dialogue social - 10 février 2020

Salariés protégés, la DGT vous guide

Le Guide relatif aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés est désormais disponible sur le site du ministère du Travail. Fruit d’un travail collectif au sein de la DGT, il se substitue à la circulaire du 30 juillet 2012 du même nom. Si la structure du guide n’a pas subi de (...)

Relations collectives de travail et Dialogue social - 4 février 2020

Première rencontre des acteurs du dialogue social insulaire : un large succès de participation.

Comment construire un dialogue social de qualité en Corse ? C’était la question de la première (...)

Relations collectives de travail et Dialogue social - 26 août 2019

Comité Social et Economique : modalités d’agrément des organismes de formation

Éléments nécessaires à la constitution du dossier de demande d’agrément pour dispenser les formations aux membres de la délégation du CSE :
Les nouvelles dispositions de l’ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l’entreprise et du décret 2017-1819 du 29 décembre (...)

Relations collectives de travail et Dialogue social - 26 août 2019

La formation des membres du Conseil Social et Economique (CSE)

Champ d’application du CSE Les dispositions du code du travail relatives au CSE sont (...)

Relations collectives de travail et Dialogue social - 26 août 2019